La présence des parties en conciliation doit rester pour nous principe de base. Cette rencontre physique n’est pas destinée à embellir notre prestige ou nos statistiques, mais à enclencher une réconciliation pour désamorcer et apaiser le conflit.

Néanmoins, une fois acquis le principal, - des parties acceptant de se rencontrer et de discuter -, on peut quand même recourir à des artefacts pour s’affranchir de situations affectant la réussite finale : absences, éloignement, indisponibilités. Ceci restant exceptionnel, par défaut de solution classique, évidente ou immédiate.
Qui dit artefact dit aussi "virtuel", exigeant donc une rigueur accrue dans l’identification des parties. Dans tout constat d’accord, oral, écrit ou digital, la question demeure : "Etes-vous bien sûr que ce sont les bonnes personnes qui s’engagent ?"

Parmi ces artefacts, on va trouver, dans l’ordre de leur apparition dans le parcours de conciliation : le courriel, le rendez-vous numérique, la visioconférence et la signature à distance.

Le courriel, entré dans la pratique courante, a pris une place centrale dans le recueil des requêtes, les demandes de compléments ou les compte-rendus d’avancement, englobant aussi de fait la saisine en ligne. Personne, sans doute à tort, ne se pose de questions sur l’identité cachée derrière certaines adresses biscornues, acceptant des présomptions et remettant à plus tard la vérification.

Dans l’organisation du temps, presque tout est à ré-inventer. Pour la plupart, nous nous reposons jusqu’à présent sur le principe de vacations, les permanences, et la prise de rendez-vous par un service d’accueil. Partout où le rythme de travail des actifs s’écarte du nôtre, nous allons devoir nous en remettre à des serveurs pour optimiser nos emplois du temps, à l’exemple de Doctolib. Un test, en cours, avec le système de prise de rendez-vous de l’Agence Nationale de Cohésion des Territoires nous ouvre des perspectives.

La visioconférence a fait de grands progrès techniques au cours des années récentes, au point de relier même des smartphones. Elle pose peu de problèmes d’identification mais, ressource partagée, reste un peu compliquée à allouer ; on retrouve ainsi le problème précédent, l’organisation du temps, nous allons essayer de le résoudre avec la montée en puissance de notre site web.

Pendant plus d’un an, nous avons testé un système de signature électronique. Faute d’une doctrine d’emploi et devant son coût excessif (plus de 6€ par enveloppe), nous avons dû nous résoudre à terminer le test à son échéance. Mais il apparaît ici ou là des alternatives de plus en plus crédibles et avantageuses ; l’expérience, technique et juridique, tirée de cet essai va nous permettre de présenter différentes solutions. Patrick Knittel, Secrétaire de CDF, rappelle dans l’article ci-après les grandes caractéristiques de la signature électronique. lien

Tous ces dispositifs ne doivent en aucun cas court-circuiter notre grande force, la présence territoriale. Pas plus qu’ils ne doivent accroître le nombre des laissés-pour-compte, ces requérants sachant tout juste téléphoner ou bâtonner leur nom en guise de signature ; les abandonner à leur sort en nombre croissant nous écarterait de notre mission de cohésion sociale. Ce sont deux arguments de plus pour le principe de l’utilisation raisonnée d’artefacts.
Lionel FLEURY, président de Conciliateurs de France